Déposée le 29 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGELIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGELIA domicilié(e) lieu dit Bellets Esme - 82200 - MONTESQUIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 529 416 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGELIA, M. CAMARA DIDIER domicilié(e) lieu dit Bellets Esme - 82200 - MONTESQUIEU - France.
La marque CASSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEGELIA, SARL - lieu dit Bellets Esme - 82200 - MONTESQUIEU - France - SIREN 501529416
VEGELIA, M. CAMARA DIDIER - lieu dit Bellets Esme - 82200 - MONTESQUIEU - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits agricoles ni préparés, ni transformés (à l'exception du blé) ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (à l'exception des graines de blé) ; plantes et fleurs naturelles (à l'exception du blé) ; aliments pour animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes (à l'exception du blé) ; plants (à l'exception des plants de blé) ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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